Marc Léger


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc Léger
sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires à la direction des affaires maritimes
Objet:
membres du collège d'experts
en application del'article 6 du décret n° 2015-453 du
21 avril 2015
relatif à la délivrance des autorisations de naviguer pour essais en navigation nationale aux futurs navires de guerre destinés à l'exportation dont la conception et la construction répondent à un référentiel technique qui leur est spécifique :
président
Groupe:
Collège d'experts
JORFTEXT000049219956(source JORF)
nomination
01 Mars 202401/03/2024
De: Léger (Marc, Pascal)
administrateur en chef de 1re classe. 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000046029060(source JORF)
nomination
10 Juillet 202210/07/2022
De: Léger (Marc)
Objet:
les enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2021-06-30"
TRER2213571A(source BODD)
désignation
07 Mai 202207/05/2022
De: Marc LEGER
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires au sein du service des flottes et des marins de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture, à l'administration centrale du ministère chargé de la mer
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Sous-direction de la sécurité et de la transition écologique des navires au sein du service des flottes et des marins de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture, à l'administration centrale du ministère chargé de la mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000045288307(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Marc Léger
sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires à la direction des affaires maritimes
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
président
Groupe:
Collège d'experts
JORFTEXT000044287686(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Léger (Marc, Joseph, Olivier)
professeur émérite, ancien conseiller juridique et référent à l'intégrité scientifique au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Officier du 19 juin 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-19"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
promotion
22 Mai 202122/05/2021
De: Marc LEGER
administrateur en chef de première classe des affaires maritimes
Objet:
sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires, auprès de la direction des affaires maritimes, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la mer
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
date_debut="2021-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000043459956(source JORF)
nomination
30 Avril 202130/04/2021
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043266981(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 202119/03/2021
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042866003(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042515815(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 202013/11/2020
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042387551(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202002/10/2020
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042331301(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la transition écologique des navires
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000041422927(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039433044(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201930/11/2019
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039061083(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038696288(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201928/06/2019
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038485846(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038371391(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201914/04/2019
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037529102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201826/10/2018
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000036775596(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201807/04/2018
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Sur les BOP 205 et 217
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000036775596(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201807/04/2018
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000035744191(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201708/10/2017
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Sur les BOP 205 et 217
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000035744191(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201708/10/2017
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000034015148(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201709/02/2017
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Sur les BOP 205 et 217
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000034015148(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201709/02/2017
De: Marc Léger
administrateur en chef de 1e classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033140793(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201624/09/2016
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2016-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000033070857(source JORF)
nomination
28 Août 201628/08/2016
De: Marc Léger
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032950631(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201631/07/2016
De: Marc Léger
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032769510(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201625/06/2016
De: Marc Léger
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000032402484(source JORF)
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Marc Léger
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031224466(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: Marc Léger
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du service à compétence nationale « armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030490677(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 201518/04/2015
De: Léger (Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2014-01-01"
DEVR1422652A(source BODD)
désignation
10 Novembre 201410/11/2014
De: Marc Léger
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chef du service à compétence nationale « Armement des phares et balises »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000029527296(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Léger (Marc)
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
directeur du service à compétence nationale dénommé « Armement des phares et balises », sa résidence administrative étant située à Quimper, direction départementale de la protection des populations du Finistère
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations du Finistère
JORFTEXT000028247293(source JORF)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité et de la sûreté des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027123900(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Léger (Marc, Joseph, Olivier)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Chevalier du 3 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-03"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2012-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Léger (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité et de la sûreté des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026507677(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Léger (Marc, Pascal)
officier principal ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000025801776(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
JORFTEXT000025669356(source JORF)
promotion
11 Avril 201211/04/2012
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025626345(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201204/04/2012
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024613821(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022502446(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022050228(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 201002/04/2010
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Leger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
14
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000018647247(source JORF)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000706925(source JORF)
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Leger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
7°
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
suppleant
JORFTEXT000000651300(source JORF)
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Léger (Marc, Joseph, Olivier)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Léger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
11
représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
suppleant
JORFTEXT000000267348(source JORF)
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Marc Leger
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances physiques et membre suppléant siégeant en réunion plénière et en commission permanente
représentant des employeurs
au titre des entreprises publiques
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000440701(source JORF)
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Leger (Marc)
directeur juridique et du contentieux
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000802753(source JORF)
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Léger (Marc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000780481(source JORF)
admission
21 Septembre 200221/09/2002
De: Léger (Marc, Joseph, Olivier)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000402690(source JORF)
promotion
14 Novembre 200114/11/2001
De: Leger (Marc)
directeur juridique et des relations commerciales
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
7o
représentants du Commissariat à l'énergie atomique
Suppléant
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
suppleant
JORFTEXT000000592186(source JORF)
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Léger (Marc)
directeur juridique et des relations commerciales
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4o
deuxième représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Titulaire
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212431(source JORF)
nomination
27 Août 199927/08/1999
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les stagiaires
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Stagiaire"
JORFTEXT000000568768(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Léger (Marc, Joseph)
directeur dans un groupe industriel ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Leger (Marc)
directeur juridique et des relations commerciales à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire (I.P.S.N.)
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentants titulaire et suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
suppleant
JORFTEXT000000184005(source JORF)
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Leger (Marc)
chef du département des affaires juridiques
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentants titulaire et suppléant du Commissariat à l'énergie atomique
deuxième représentant suppléant
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
suppleant
JORFTEXT000000180329(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.